Side Menu

 

icone-twitter     icone-facebook     icone-google+     icone-linkedin

 

Mentions légales

Ce site est édité par :
MELTIS
7 avenue des avions – 31400 TOULOUSE
Tél : +33 5 34 31 87 87
SIRET 42404599500059
RCS Toulouse B 424 045 995
Immatriculation le  25-08-1999
Organisme de formation : : 73 31 03372 31

Directeur de la publication : Stéphane WALLER

 

Service technique d’hébergement : Axe-Net
25 avenue de la Constellation – 95800 Cergy
Tél. 01 30 38 90 80

 

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Conformément à la loi Informatique et Liberté du 06 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de suppression et de modification des données vous concernant que vous pouvez exercer auprès de MELTIS à l’adresse : contact@meltis.fr

 

Droits de reproduction

Le contenu mis en ligne par le MELTIS constitue une œuvre de l’esprit au sens du Code de la propriété intellectuelle.
MELTIS est propriétaire des textes et des données, aussi bien que des marques, illustrations et éléments graphiques que sont les logos, dessins et modèles. MELTIS dispose de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle y attenant. La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable écrite MELTIS ou du titulaire des droits sur ce contenu, dont les coordonnées peuvent être fournies par MELTIS.
Toute représentation totale ou partielle du site et de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable de MELTIS, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.